L'ingénierie patrimoniale solidaire
en réponse à l'exclusion et l'isolement

Association reconnue d’utilité publique créée en 1985, Habitat et Humanisme a développé, dès sa création, des outils économiques à vocation sociale, et notamment des solutions de gestion de patrimoine à visée philanthropique.

Avec Habitat et Humanisme, il est possible de donner du sens à son patrimoine, en soutenant des solutions d’habitat solidaires répondant aux enjeux de société d’aujourd’hui et de demain : accès au logement des plus précarisés, recréation de liens sociaux, maintien de l’autonomie et prise en charge de la dépendance de nos ainés…

Vous souhaitez accompagner vos clients vers des solutions patrimoniales innovantes et solidaires ?

Contactez-nous
Capture Legs Et Donations

Habitat et Humanisme, c'est...

11 314
logements acquis en propre ou mobilisés auprès de propriétaires solidaires
2 030
nouvelles familles logées en 2023
56
établissements médico-sociaux et résidences services
938
nouvelles personnes âgées accueillies dans nos établissements
2 035
places d'accueil en hébergement d'urgence
2 740
personnes accueillies en 2023 en hébergement d'urgence et accueil de réfugiés

L'investissement dans une foncière solidaire d'Habitat et Humanisme

Un placement de proximité prudent à fort impact social, assorti d'un avantage fiscal

Pour mener ses opérations immobilières, Habitat et Humanisme mène ses opérations immobilières via deux sociétés foncières dont le capital est ouvert aux investisseurs privés dans le cadre d’augmentation de capital faisant l’objet de l’émission d’un prospectus ou d’un document d’information simplifié visé par l’Autorité des Marchés Financiers :

  • La Foncière d’Habitat et Humanisme : construction, acquisition et la rénovation de logements destinés aux personnes et familles, en difficulté disposant de faibles ressources financières… Créée en 1986.
  • Entreprendre pour Humaniser la Dépendance : opérations de mise aux normes ou de construction d’EHPAD, d’habitats inclusifs et de logements sociaux. Créée en 2003.

Zoom sur la Foncière Entreprendre pour Humaniser la Dépendance

UN RÉEL IMPACT SOCIAL

  • 100% des fonds investis dans la “pierre”
  • Accessibles aux plus fragiles, le revenu fiscal moyen des personnes hébergées dans nos EHPAD est de 15 000€ (le prix moyen de la journée est jusqu’à 60% moins onéreux que dans le secteur privé)
  • Un fort effet de levier : 1 € souscrit = 3 € investis dans un logement

 

FISCALITÉ / CARACTÉRISTIQUES

  • Pas de droits d’entrée, pas de frais de gestion
  • Un investissement éligible au dispositif IR-SIEG : réduction d’impôt de 25% sous réserve de la conservation des parts sociales au minimum 5 ans [Article 199 terdecies 0AB du CGI]
  • Réduction d’impôt soumise au plafonnement des niches fiscales et dans la limite de 50 000€ pour un célibataire et de 100 000€ pour un couple marié ou pacsé (report possible dans certaines conditions)
  • Liquidité organisée
  • Droit d’enregistrements liés à la revente ** : 0,10% depuis le 01/01/2022
  • Les parts d’EHD sont éligibles au PEA mais leur intégration dans cette enveloppe fiscale n’est pas compatible avec l’exercice de la réduction d’impôt susmentionnée
  • Actions non soumises à l’IFI

EHD bénéficie de l’agrément Entreprise Solidaire d’Utilité Sociale (ESUS) et a signé en 2020 une convention SIEG (Service d’Intérêt Economique Général) avec ses ministères de tutelle lui offrant une délégation de service public.

Monplaisir La Plaine

Une philanthropie efficace grâce à un conseil patrimonial avisé : transmettre et offrir plus qu'un toit !

Nous vous proposons de partager notre expertise concernant les différents dispositifs d’ingénierie patrimoniale à visée philanthropique et de vous offrir ainsi qu’à vos clients, l’accompagnement et le suivi nécessaire :

Soutenir Habitat et Humanisme à son décès sans déshériter ses proches,

c’est possible en fléchant son impôt successoral avec le legs universel avec charges.

Optimiser et amplifier la générosité

grâce à l’utilisation combinée de l’investissement solidaire et du don manuel.

Préparer sa retraite en limitant l’impact fiscal

et agir concrètement en toute sérénité contre le mal-logement, les logements restés vacants, avec la Donation Temporaire d’Usufruit d’un bien immobilier.

Co-construire, être accompagné sur un projet philanthropique :

aide à la définition des charges dans le respect de la volonté du donateur/testateur, sélection de projets concrets à soutenir (géographiquement, thématiques…) et du véhicule adéquat pour le réaliser (don manuel, donation, fonds de dotation…).

Soutenir Habitat et Humanisme avec l’assurance-vie

pour poursuivre après soi un engagement en affectant une partie du capital à Habitat et Humanisme via la clause bénéficiaire ; mettre en place une clause de sauvegarde philanthropique.

L’épargne solidaire via notre FCP Solidarité Habitat et Humanisme

Rendre une allocation d’actif plus solidaire grâce à notre FCP présent dans près de 100 contrats d’assurance-vie

Un Fonds flexible, ISR et Solidaire depuis 1994, labelisé FINANSOL et géré par Amundi : FR0011363746

  • 90% de l’allocation du FCP est géré avec une orientation « prudente » (SRRI 2/7)  et selon les critères de l’Investissement Socialement Responsable
  • 10% de l’allocation du FCP est investi directement dans des structures à fort impact social, comme les Foncières d’Habitat et Humanisme
  • Partage de 25% de la performance avec Habitat et Humanisme
  • Partage des frais de gestion à hauteur de 40%  avec Habitat et Humanisme

L’investissement immobilier et la location solidaire

Construire un patrimoine immobilier ayant un impact social !
Shutterstock 1197057136 Prop Sol 2

Grâce à son dispositif “Propriétaires et solidaires”, Habitat et Humanisme mobilise des logements auprès des propriétaires et investisseurs privés pour loger des personnes aux revenus modestes.

Ainsi, Habitat et Humanisme peut vous accompagner dans l’investissement locatif solidaire :

• En assurant la location et la gestion (via un bail 1989 ou via un dispositif de location/sous-location)
• En mettant en place le dispositif Loc'avantages, vous pouvez bénéficier d’une réduction d’impôt sur les revenus pouvant atteindre 65% et de primes jusqu’à 3 000 € par logement
• En procédant à un démembrement de propriété par un acte de donation temporaire d’usufruit, vous pouvez sortir votre bien de l’assiette de calcul de votre IFI
On vous rappelle !

Nous sommes à votre disposition pour répondre à toutes vos questions concernant nos différents dispositifs et notre proposition de partenariat.

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david bourdenet
David Bourdenet
Référent patrimonial et responsable legs et donations
04 81 09 82 12 Envoyer un e-mail
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